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Marques déposées par l'association loi 1901 mutuelle agricole d'aide par le travail
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LES JARDINS D'AQUITAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES JARDINS D'AQUITAINE
Association mutuelle agricole d'aide par le travail (loi 1901)

Numéro de dépôt :
1740534
Date de dépôt :
19/06/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/06/1999
LES JARDINS D\'AQUITAINE de mutuelle agricole d\'aide par le travail

Présentation de la marque LES JARDINS D'AQUITAINE

Déposée le 19 juin 1989 par l'association loi 1901 mutuelle agricole d'aide par le travail auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES JARDINS D'AQUITAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 mutuelle agricole d'aide par le travail domicilié(e) Centre d'aide par le travail de bouét SAINT LEON, 47160 DAMAZAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PRIMA Bernard - France.

La marque LES JARDINS D'AQUITAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740534.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JARDINS D'AQUITAINE est expirée depuis le 19 juin 1999.

mutuelle agricole d'aide par le travail a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU SAINT LEON , Les jardins d'Aquitaine , Jardinex


Association mutuelle agricole d'aide par le travail (loi 1901) - Centre d'aide par le travail de bouét SAINT LEON, 47160 DAMAZAN - France


Mr PRIMA Bernard - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-12

SUPPORTS DE CULTURES: Terreaux, écorce de pin brute broyée, écorce de pin décorative, tourbe, terre dite de bruyère (support de culture) Compost végétal à base de fumier de cheval, fumier de cheval

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.